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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTELS ET COMPAGNIE
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COTTAGE HOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTTAGE HOTEL
HOTELS ET COMPAGNIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1342298
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2006

Présentation de la marque COTTAGE HOTEL

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) HOTELS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTAGE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS ET COMPAGNIE domicilié(e) 5 Avenue du Cap Horn - ZA de Courtabuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2062872) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2062872) - France.

La marque COTTAGE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTAGE HOTEL est expirée depuis le 10 février 2006.

HOTELS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DE FRANCE , GRILOTEL


HOTELS ET COMPAGNIE (Société Anonyme) - 5 Avenue du Cap Horn - ZA de Courtabuf, 91943 LES ULIS CEDEX (dossier no 2062872) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2062872) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Renouvellement avec limitation le 5 février 1996 n°2062872 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185570 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175964 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185569 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 25 mai 1993 - Transmission de propriété n°159319 - Publication au BOPI 1993-05-25

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